Kaelle - Mentions légales

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Kaelle - Services et prestations en informatique

Mentions légales

Toutes les informations légales sur le site, son éditeur, etc.

Editeur du site

Kaelle
EURL au capital de 7500 euros
85, rue Camille Groult
94200 Vitry sur Seine

Directeur de publication

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Hébergeur du site

Gandi

Conception et réalisation

Conception & réalisation du front office : Kaelle, sur le CMS Joomla
Conception & réalisation du back office : Kaelle, sur le CMS Joomla

Présentation générale

Le site web www.kaelle.fr est le site de présentation institutionnelle de l'entreprise Kaelle. Il permet de :

  • Découvrir la marque, son histoire, ses valeurs, ses engagements et ses ambitions.
  • Connaître les services et solutions proposés par la marque.

Utilisation générale du site

Kaelle met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des informations, outils et services disponibles et vérifiés. Cependant, Kaelle décline toute responsabilité :

  • En cas d'imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,
  • En raison d'une absence de disponibilité des informations,
  • Pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder,
  • En cas de présence de virus sur le site,
  • Pour les décisions prises sur la base d'une information contenue sur le site, et de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Les informations fournies sur le site www.kaelle.fr proviennent de sources dignes de foi, mais ne sauraient entraîner la responsabilité de Kaelle. Les appréciations formulées reflètent les opinions des auteurs à la date de publication sont donc susceptibles d'être révisées ultérieurement.

Accès au site

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Le site www.kaelle.fr est accessible 24h/24h, 7jours/7jours à l'exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de période de maintenance.
Les informations fournies sur le site www.Kaelle.fr le sont à titre informatif.

Kaelle met tout en oeuvre pour :

  • Offrir aux utilisateurs, des informations, outils et services disponibles et vérifiés.
  • Assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

Surfer intelligent

Comme dans la vie de tous les jours, il y a des règles de bonne conduite à suivre sur Internet pour pouvoir en profiter pleinement. Avec ses partenaires, la Direction du développement des médias du Ministère de la Culture et de la Communication, propose aux internautes quelques repères et bonnes pratiques indispensables pour "surfer" en toute sérénité.

Liens hypertextes

L'éditeur du site informe les internautes que, lorsqu'ils cliquent sur un lien hypertexte en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ils quittent le site de Kaelle. Dès lors, cette dernière n'assume aucune responsabilité à l'égard du contenu des pages ou des sites web liés. Il en est de même pour les pages ou les sites web menant à son site. Tout lien hypertexte vers le site de Kaelle doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable au directeur de publication de www.kaelle.fr.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Les différentes activités pouvant être développées sur ce site sont également régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de la société.

Droits de Propriété Intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site et la manière dont ce dernier est agencé, sont la propriété de Kaelle. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Kaelle est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site. De même, Kaelle est titulaire de l'ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés; il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit sans l'autorisation préalable et expresse de Kaelle.

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